Combien de litres de carburant est-il possible de ramener d’Andorre avec un bidon ? Les Douanes répondent
En Andorre, le prix des carburants monte en flèche comme en France. Il n’est pourtant pas si lointain le temps quand le litre coûtait moins d’un euro.
Ces derniers jours, le tarif du gasoil s’envole en Principauté puisqu’il atteint en moyenne les 1,67 euros ces derniers jours (1,79 le SP 95).
Pour autant, cela reste plus avantageux que dans l’Hexagone et de nombreux Français qui grimpent au Pas de la Case depuis l’Occitanie, pour faire des courses, en profitent toujours pour faire le plein et même plus.
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Flou sur les réseaux sociaux
Nombreux sont ceux, en effet, à embarquer un, voire plusieurs bidons pour ramener en France quelques litres supplémentaires. Mais combien de litres d’essence ou de gasoil peut-on transporter dans des bidons depuis l’Andorre?
Sur les réseaux sociaux, la question fait débat…
« Nous descendons du Pas de la Case et la Douane nous a arrêtés… On avait du gasoil, un bidon homologué de 20 litres et le douanier nous a dit que c’était que 10 litres par véhicule ( il nous a laissés passer )… Pouvez-vous me confirmer car pour moi c’est 20 litres par véhicule et non 10 litres ? »
10 ou 20 litres?
Les réponses de la communauté fusent, multiples… « La loi autorise 10 litres. Après si 20 litres c’est à la bonté du douanier », certifie l’un.
« Pareil pour moi aujourd’hui, j’avais un bidon de 20 litres et le douanier m’a dit que c’est que 10 litres. Il a été sympa avec un avertissement », répond en écho l’autre… « Pareil pour moi aujourd’hui, j’avais un bidon de 20 litres et le douanier m’a dit que c’est que 10 litres. Il a été sympa avec un avertissement », confirme un dernier…
Douanier sympa, quantités qui bougent d’un visiteur à l’autre… Ces témoignages font état d’une frontière où la tolérance des uns fait écho à l’ignorance des autres.
.La réponse des Douanes
Contactée par Actu Toulouse, la Direction Générale des Douanes et droits indirects, située à Montreuil dans le département de la Seine Saint Denis (93), assure « qu’il n’existe pas de « réglementation spéciale » dans ce domaine par rapport à l’Andorre » et clarifie :
« Il convient donc d’appliquer la réglementation « pays tiers » prévue dans l’ Arrêté du 18 juin 2009 relatif au régime d’exonération de taxe sur la valeur ajoutée afférent à certaines importations définitives de biens (JORF du 24 juin 2009), qui limite à la contenance du réservoir + 10 litres ( « 10° bis Le carburant contenu dans les réservoirs normaux des moyens de transport à moteur et une quantité de carburant n’excédant pas 10 litres contenue dans un réservoir portatif » ) ».
Luxembourg. Combien de litres de carburant peut-on ramener en France ?
Bidon homologué
Le bidon doit être homologué pour répondre aux règles en matière de sécurité. Transporter du carburant doit être en effet réalisé avec prudence, puisqu’il s’agit d’un produit inflammable. Les automobilistes doivent s’assurer de l’étanchéité du bidon et celui-ci doit être nettoyé de toute autre substance.
